COMITÉ DES QUARTIERS DE ST-ÉTIENNE-DU-ROUVRAY CENTRE Active Saint-Étienne-du-Rouvray Animation quartier W763005148 Créée en 1998 défense la qualité de vie et animation de la vie des quartiers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Étienne-du-Rouvray (76800) Identifiants RNAW763005148 HIST.0763016481 Historique Créée le 05/03/1998, dernière déclaration le 24/01/2019 4 évènements 05/03/1998 Création 11/04/1998 Publication au Journal Officiel 24/01/2019 Dernière déclaration 26/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationsiège = domicile président Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.