COMITÉ DES FÊTES D'OISSEL

Active Oissel 2001-07-13
M

Mission

mettre en place et développer sur le territoire d'Oissel des manifestations festives qui contribuent au développement de la commune et de collaborer avec la municipalité à l'organisation des fêtes de la ville d'Oissel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Oissel (76350)

Associations de Oissel

Siège INSEE

15 RUE DES ACACIAS, 76350 OISSEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W763005114
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799841176
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
79984117600016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763018282
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Observation : Siège social = domicile président(e)

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr