OISEAU CLUB DE NORMANDIE Active Rouen Animaux familiers W763004846 Créée en 1978 VOIR STATUTS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76000) Identifiants RNAW763004846 HIST.0763007420 Historique Créée le 19/09/1978, dernière déclaration le 03/10/2002 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 19/09/1978 Création 03/10/2002 Dernière déclaration 11/09/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animaux familiers Animaux familiers 007050animaux familiers, colombophilie, aquariophilie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.