LA GOUTTE D'EAU

Dissoute Bonsecours 1996-11-17
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-05-30.

RENDRE AU SERVICE PUBLIC DE L'EAU ET AU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT LEURS LETTRES DE NOBLESSE EN RENDANT A SES USAGERS LES SERVICES DONT ILS SONT EN DROIT D'ATTENDRE TANT SUR LE PLAN DE LA QUALITE OPTIMALE QUE SUR LE PLAN DU MOINDRE COÛT ; S'I

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bonsecours (76240)

Associations de Bonsecours

Siège INSEE

62 AV DU LONG CORBEIL, 76240 BONSECOURS

Contact

#

Identifiants

RNA
W763004562
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
484290663
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763015683
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.