XV DE SPART Active Saint-Étienne-du-Rouvray Étudiants W763004454 Créée en 2008 être le bureau des sports de l'école d'ingénieurs ESIGELEC Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Étienne-du-Rouvray (76800) Identifiants RNAW763004454 Historique Créée le 05/05/2008, dernière déclaration le 05/05/2008 4 évènements 05/05/2008 Création 05/05/2008 Dernière déclaration 17/05/2008 Publication au Journal Officiel 04/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.