FOYER RURAL DU VAL-DE-LA-HAYE Active Val-de-la-Haye Foyers ruraux W763004343 381074764 Employeuse Créée en 1965 récréatif, sportif et culturel Contact WEBhttps://www.frvaldelahaye.fr/
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Val-de-la-Haye (76380) Identifiants RNAW763004343 SIREN381074764 SIRET38107476400014 HIST.0763004717 Historique Créée le 08/04/1965, dernière déclaration le 10/02/2026 4 évènements 08/04/1965 Création 22/04/1965 Publication au Journal Officiel 10/02/2026 Dernière déclaration 12/08/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.