ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS MUTILÉS, VEUVES, ORPHELINS ET ASCENDANTS DE MESNIL SOUS-JUMIÈGES Active Le Mesnil-sous-Jumièges Anciens combattants W763004108 Créée en 1926 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Mesnil-sous-Jumièges (76480) Identifiants RNAW763004108 HIST.0763000939 Historique Créée le 04/03/1926, dernière déclaration le 03/11/2009 4 évènements 04/03/1926 Création 05/04/1926 Publication au Journal Officiel 03/11/2009 Dernière déclaration 30/04/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.