ASSOCIATION POUR LE CONTOURNEMENT EST DE ROUEN

Active Rouen 2005-04-11
M

Mission

promouvoir et favoriser par tous moyens, auprès des pouvoirs publics et l'opinion, la réalisation effective et dans les meilleurs délais du contournement Est de Rouen selon le périmètre d'étude fixé par arrêté préfectoral en date du 4 novembre 1998 et les textes administratifs ultérieurs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège INSEE

QUAI DE LA BOURSE, 76000 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763003668
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
501241913
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763020357
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

représentation d'intérêts régionaux et locaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr