DÉMOCRATIE ET CULTURE - ASSOCIATION DU PARTI SOCIALISTE DE SEINE-MARITIME

Active Rouen 1977-12-28
M

Mission

émergence, par la voie démocratique, d'une société qui réponde aux aspirations fondamentales de la personne humaine telles que les ont définies des siècles de lutte pour le progrès et que les expriment aujourd'hui tous les peuples : la liberté, l'égalité et la dignité des hommes et des femmes, le bien être, la responsabilité et la solidarité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76100)

Associations de Rouen

Siège INSEE

32 RUE D'ELBEUF, 76100 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763003334
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
315083097
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
31508309700024
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763007231
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

associations à caractère politique général

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr