CNL LES DRAPIERS Active Darnétal Locataires & Proprio Logement W763002690 Créée en 2001 DEFENSE DES LOCATAIRES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Darnétal (76160) Identifiants RNAW763002690 HIST.0763018105 Historique Créée le 26/03/2001, dernière déclaration le 20/03/2014 4 évènements 26/03/2001 Création 21/04/2001 Publication au Journal Officiel 20/03/2014 Dernière déclaration 20/03/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio / Logement Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Logement 032000logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.