M
Mission
prise en charge de toute activité ou de toute réalisation destinées à apporter des possibilités de loisirs sains et éducatifs (bibliothèque, cinéma, théâtre)
Domaines
- bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques 👉 Rouen Normandie
- maisons de la culture, office municipal, centres culturels 👉 Rouen Normandie
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Commune & Contact
Commune
Franqueville-Saint-Pierre (76520)Associations de Franqueville-Saint-Pierre
Siège INSEE
PLACE MARCEL RAGOT, 76520 FRANQUEVILLE-SAINT-PIERREContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763002635
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
411008121
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
41100812100021
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763005100
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 763P
Activité
bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques
maisons de la culture, office municipal, centres culturels
NAF : Arts du spectacle vivant
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr