ASSOCIATION SPORTIVE DU MINISTERE DE LA JUSTICE (ASMJ) Active Rouen Multisports entreprise Sport W763002104 Créée en 1975 DEVELOPPER LA PRATIQUE DES SPORTS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76100) Identifiants RNAW763002104 HIST.0763006701 Historique Créée le 25/08/1975, dernière déclaration le 19/12/2006 4 évènements 25/08/1975 Création 19/09/1975 Publication au Journal Officiel 19/12/2006 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise / Sport Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.