ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) DU COLLEGE FRANCIS YARD Active Buchy Parents d'élèves W763001722 Créée en 1972 PARENTS D'ELEVES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Buchy (76750) Identifiants RNAW763001722 HIST.0763005998 Historique Créée le 09/02/1972, dernière déclaration le 27/10/2006 4 évènements 09/02/1972 Création 25/02/1972 Publication au Journal Officiel 27/10/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.