ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) DU LYCEE DE LA VALLEE DU CAILLY Active Rouen Parents d'élèves W763001658 Créée en 1990 PARENTS D'ELEVES Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouen (76000) Identifiants RNAW763001658 HIST.0763012392 Historique Créée le 31/12/1990, dernière déclaration le 21/12/2006 4 évènements 31/12/1990 Création 06/02/1991 Publication au Journal Officiel 21/12/2006 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.