AMICALE DES CHASSEURS DE SAINT-PIERRE-LÈS-ELBEUF Active Saint-Pierre-lès-Elbeuf Chasse W763001481 Créée en 1970 CHASSEURS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76320) Identifiants RNAW763001481 HIST.0763005620 Historique Créée le 16/04/1970, dernière déclaration le 06/11/2024 4 évènements 16/04/1970 Création 12/05/1970 Publication au Journal Officiel 06/11/2024 Dernière déclaration 06/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.