M
Mission
Contribuer à défendre les intérêts matériels et moraux des propriétaires des parcelles incorporées dans la zone de sécurité d'une suspiçion de cavité souterraine, répertoriée "Indice 76-429-44" dont l'orifice seriat susceptible de se situer dans la parcelle cadastrée section AD n° 133 au Mesnil Esnard
Domaines
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Rouen Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Le Mesnil-Esnard (76240)Associations de Le Mesnil-Esnard
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763001167
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr