ATMO NORMANDIE

Active W763001065 488233313 Rouen Créée en 2005
M

Mission

participer aux politiques publiques en matière de qualité de l'air ; être un organismeagréé de surveillance de la qualité de l'air au titre de la loi du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie codifiée dans le code de l'environnement (titre II du livre II)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège

3 PLACE DE LA POMME D’OR, 76000 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763001065
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
488233313
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
48823331300011
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763020724
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

pollutions, assainissement

NAF : Analyses, essais et inspections techniques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr