RÉSEAU ONCO-NORMAND

Dissoute Sotteville-lès-Rouen 2001-10-15
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2021-11-16.

gérer le réseau ONCO-NORMAND tel que défini par l'article L6321-1 du Code de la Santé Publique et en conformité avec sa Convention constitutive, réseau constitué aux fins, notamment, de développer la coordination entre les différents acteurs impliqués en cancérologie et l'harmonisation des pratiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sotteville-lès-Rouen (76300)

Associations de Sotteville-lès-Rouen

Siège INSEE

2 AV DE LA LIBERATION, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763000505
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
441963139
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44196313900023
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763018402
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

prévention et dépistage de maladies (autres que le sida)

centres de gestion, centres juridiques, audits

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.