SOTTEVILLE AUTREMENT Dissoute Sotteville-lès-Rouen Centres culturels W763000301 Créée en 1988 Cette association est dissoute depuis le 2006-02-09. VOIR STATUTS
Données officielles Sources / RNA Siège Sotteville-lès-Rouen (76300) Identifiants RNAW763000301 HIST.0763011312 Historique Créée le 08/12/1988, dernière déclaration le 04/04/2006 5 évènements 08/12/1988 Création 04/01/1989 Publication au Journal Officiel 09/02/2006 Dissolution 04/04/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres culturels Centres culturels 009007maisons de la culture, office municipal, centres culturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.