JARDINS FAMILIAUX DE ROUEN - HALLETTES

Active Rouen 1943-12-20
M

Mission

gérer et organiser des parcelles de terrain mises à disposition par la ville de Rouen selon convention est destinée à la culture potagère ; répartir les parcelles entre ses adhérents, à charge pour ceux-ci d'en jouir pour les seuls besoins de leur foyers ; accessoirement sans réalisation d'aucun bénéfice, d'effectuer toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à son but, telles que achats et répartition de semences, organisation de concours pour allocation de primes aux jardin

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège INSEE

7 RUE ANTHEAUME, 76000 ROUEN

Contact

#

Identifiants

RNA
W763000182
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
510555527
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763002141
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

jardins ouvriers, floralies

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr