COMITÉ DES FÊTES DE GERPONVILLE Active Gerponville Activités festives Loisirs W762012869 105069579 Créée en 2026 organisation de festivités au sein de la commune de Gerponville Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Gerponville (76540) 11 RUE DU CHATEAU, 76540 GERPONVILLE Identifiants RNAW762012869 SIREN105069579 Historique Créée le 16/04/2026, dernière déclaration le 16/04/2026 6 évènements 16/04/2026 Création 16/04/2026 Dernière déclaration 16/04/2026 Enregistrement INSEE 16/04/2026 Dernier évènement INSEE 21/04/2026 Publication au Journal Officiel 21/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 16/04/2026 / Création 16/04/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Loisirs Activités festives 007040activités festives (soirées.) Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.