M
Mission
@
Commune & Contact
Commune
Petiville (76330)Siège INSEE
982 RUE DE L'ESTUAIRE, 76330 PETIVILLEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W762012648
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
991822404
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
Journal Officiel
Création
2025-09-19
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion :
Activité
activités festives (soirées.)
NAF : Autres activités récréatives et de loisirs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr