INDICE 132

Active Bréauté 2025-06-10
M

Mission

contribuer à défendre les intérêts matériels et moraux des membres fondateurs de l'association, et des membres propriétaires d'une parcelle se situant dans la périmètre de l'indice de cavité 76141-132 et de l'ensemble des parcelles situées dans le périmètre de sécurité de cet indice

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bréauté (76110)

Associations de Bréauté

Siège INSEE

15 PLACE ANDRE ET JEAN SUCHETET, 76110 BREAUTE

Contact

#

Identifiants

RNA
W762012547
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
990000036
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 762S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr