ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE LA FRENAYE Active Frénaye Parents d'élèves W762012374 994510188 Créée en 2025 défendre les intérêts moraux et matériels des élèves des écoles maternelle et primaire de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Frénaye (76170) 39 RUE FELIX FAURE, 76170 LA FRENAYE Identifiants RNAW762012374 SIREN994510188 Historique Créée le 13/01/2025, dernière déclaration le 27/11/2025 6 évènements 13/01/2025 Création 13/01/2025 Enregistrement INSEE 13/01/2025 Dernier évènement INSEE 21/01/2025 Publication au Journal Officiel 27/11/2025 Dernière déclaration 29/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 14/10/2026 / Modification 14/10/2026 Modification Nouvel objet : défense des intérêts moraux et matériels des élèves et des familles et la participation à la vie scolaire, notamment par la représentation des parents, le maintien du lien entre parents et enseignants, la contribution à la sécurité et au bien-être des enfants et l’organisation d’actions ou manifestations au bénéfice des élèves Télécharger l'annonce Lien permanent 14/10/2026 Modification Nouvel objet : défense des intérêts moraux et matériels des élèves et des familles et la participation à la vie scolaire, notamment par la représentation des parents, le maintien du lien entre parents et enseignants, la contribution à la sécurité et au bien-être des enfants et l’organisation d’actions ou manifestations au bénéfice des élèves Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.