MARNIÈRE - COTE DE LA FERME BOIVIN

Active Notre-Dame-du-Bec 2020-05-04
M

Mission

regrouper le voisinage afin de traiter une suspicion de marnière touchant 5 parcelles sur le plan cadastral ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Notre-Dame-du-Bec (76133)

Associations de Notre-Dame-du-Bec

Contact

#

Identifiants

RNA
W762010852
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 762S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr