CHAT BEAUTE

Active Port-Jérôme-sur-Seine 2018-07-31
M

Mission

aider la commune de Port Jérôme sur Seine ainsi que les communes périphériques dans la réalisation de campagne de chats libres ; Le Chat Libre est reconnu depuis la loi n° 231-6 du code rural ; limiter la prolifération des chats errants par la mise en place d'actions de stérilisation ; assurer la protection, l'alimentation et le contrôle sanitaire des chats libres ; aider à l'amélioration de l'existence des chats libres en les intégrant aux espaces verts et en leur procurant un abri ; porter plainte en cas de mauvais traitements signalés ou rencontrés sur un animal et mener toutes actions annexes ou complémentaires pour mener à bien

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Port-Jérôme-sur-Seine (76330)

Associations de Port-Jérôme-sur-Seine

Siège INSEE

4 PL DU CHAMP DE FOIRE, 76170 PORT-JEROME-SUR-SEINE

Contact

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Identifiants

RNA
W762007375
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842287401
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 762S

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr