COMITE DES LOISIRS D'HAUTOT LE VATOIS

Active Hautot-le-Vatois 1977-05-09
M

Mission

veiller à la sauvegarde des intérêts de l'ensemble des habitants de la commune et son harmonie aussi bien pour les propriétaires que les locataires ; organiser des fêtes de plein air, bals, jeux de toutes sortes, concours et réjouissances de différentes natures, ceci sans but lucratif conformément à la loi du 1er juillet 1901

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hautot-le-Vatois (76190)

Associations de Hautot-le-Vatois

Siège INSEE

277 CHEMIN DE LA COUR SOUVERAINE, 76190 HAUTOT-LE-VATOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W762006580
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
928966969
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4153
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr