AUTO CROSS FRENAYSIEN Active La Frénaye Sport Sport W762006544 494269863 Créée en 1984 pratique et éducation de l'auto cross Contact ANNUAIRElafrenaye.fr/fr/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de La Frénaye Siège La Frénaye (76170) 91 RUE FELIX FAURE, 76170 LA FRENAYE Identifiants RNAW762006544 SIREN494269863 HIST.0762004010 Anciennes informations Historique Créée le 02/02/1984, dernière déclaration le 15/03/2005 6 évènements 02/02/1984 Création 15/02/1984 Publication au Journal Officiel 16/10/2004 Enregistrement INSEE 15/03/2005 Dernière déclaration 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 24/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de La Frénaye : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune