COMITÉ DES FETES DU QUARTIER DU RAMPONNEAU

Active Fécamp 2016-02-18
M

Mission

organiser, avec ou sans les autorités municipales, des fêtes et des manifestations de qualité dans la localité et ses environs ; le comité des fêtes sera chargé des missions éventuelles qui lui seront confiées par la commune ou par le comité des fêtes lui même, qui est le seul décisionnaire ; établir une liaison entre les différentes associations locales ; établir chaque année vers le mois de décembre, le calendrier des fêtes du quartier ou de sa commune, afin de pouvoir communiquer un document aussi complet et précis que possible à la mairie, à charge pour elle de le diffuser dans le bulletin communal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fécamp (76400)

Associations de Fécamp

Siège INSEE

12 RUE ROBERT LILLY, 76400 FECAMP

Contact

#

Identifiants

RNA
W762006522
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
819691338
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 762S

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr