COMITE DE ROUELLES DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN AFRIQUE DU NORD Active Le Havre Armée W762006042 Créée en 1970 anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Havre (76610) Identifiants RNAW762006042 HIST.0762002420 Anciennes informations Historique Créée le 17/04/1970, dernière déclaration le 08/03/2000 4 évènements 17/04/1970 Création 02/05/1970 Publication au Journal Officiel 08/03/2000 Dernière déclaration 13/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.