ASSOCIATION DU CONCOURS DE LA PASSION Active Ourville-en-Caux Économie W762004379 Créée en 1990 organisation des foires et marches Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ourville-en-Caux (76450) Identifiants RNAW762004379 HIST.0762003930 Historique Créée le 02/03/1990, dernière déclaration le 01/12/2005 4 évènements 02/03/1990 Création 21/03/1990 Publication au Journal Officiel 01/12/2005 Dernière déclaration 06/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie Économie 022000conduite d'activités économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.