COMITE DES FETES DE SAINTE MARIE Active Sainte-Marie-au-Bosc Socioculturel W762004321 Créée en 1983 comite des fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Marie-au-Bosc (76280) Identifiants RNAW762004321 HIST.0762002546 Historique Créée le 15/06/1983, dernière déclaration le 13/10/2005 4 évènements 15/06/1983 Création 28/06/1983 Publication au Journal Officiel 13/10/2005 Dernière déclaration 08/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.