COMITE DE JUMELAGE LE TILLEUL LAEKEN Dissoute Le Tilleul Jumelages W762003792 Créée en 1990 Cette association est dissoute depuis le 2009-03-07. jumelage
Données officielles Sources / RNA Siège Le Tilleul (76790) Identifiants RNAW762003792 HIST.0762003274 Historique Créée le 08/03/1990, dernière déclaration le 18/05/2009 5 évènements 08/03/1990 Création 28/03/1990 Publication au Journal Officiel 07/03/2009 Dissolution 18/05/2009 Dernière déclaration 26/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.