M
Mission
DEVELOPPEMENT ET VALORISATION DU CLOS MASURE DE BOLLEVILLE DANS LE CADRE DES CONVENTIONS LE LIANT AU PROPRIETAIRE DU SITE; PROMOTION DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE DANS LE RESTECT DU CAHIER DES CHARGES FIXES PAR L
Domaines
- conduite d'activités économiques 👉 Caux Seine Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Bolleville (76210)Siège INSEE
HAM DE GUILLERVILLE, 76210 BOLLEVILLEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W762003307
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
478355738
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0762009854
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 762S
Activité
conduite d'activités économiques
NAF : Gestion du patrimoine culturel
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr