COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET DES LOISIRS DE LA VILLE DU HAVRE

Active Le Havre 1950-09-13
M

Mission

SOLIDARITE TEMPORAIRE OU EXCEPTIONNELLE INDIVIDUELLE OU FAMILIALE A L'EGARD DE TOUT AGENT MUNICIPAL CREER ET DEVELOPPER DES OEUVRES SOCIALES ORGANISER L'ACTION SOCIALE ET ENCOURAGER LES LOISIRS SOUS TOUTES LEURS FORMES

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Le Havre Seine Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Le Havre (76600)

Associations de Le Havre

Siège INSEE

PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 76600 LE HAVRE

Contact

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Identifiants

RNA
W762002888
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924157878
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0762001351
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 762S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr