LE CLUB DE PETANQUE D'EPOUVILLE Active Épouville Sport Club de sport W762002815 943320804 Créée en 2008 pratique de tous les sports de boules Contact FICHEepouville.com/annuaire-des-associations/club-petanque-epouville-cpemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie d'Épouville Siège Épouville (76133) 14 RUE DE L'EPTE, 76133 EPOUVILLE Identifiants RNAW762002815 SIREN943320804 Historique Créée le 17/07/2008, dernière déclaration le 11/04/2025 6 évènements 17/07/2008 Création 17/07/2008 Enregistrement INSEE 17/07/2008 Dernier évènement INSEE 26/07/2008 Publication au Journal Officiel 11/04/2025 Dernière déclaration 15/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie d'Épouville : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune Sa page sur le site de la mairie