COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE FECAMP ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Active Fécamp 1969-02-21
M

Mission

mise en oeuvre d'actions sociales en faveur des membres du COS et de leurs ayants droit, notamment des activités culturelles, sportives, loisirs, vacances et tourisme social, des fêtes, manifestations rencontres ; collaboration à tous projets et participation à tous organismes, comités des oeuvres sociales ou sociétés ayant une relation avec cet objet et d'une manière générale, toutes actions ou entreprises complémentaires ou annexes au présent objet, pourvu qu'elles ne mettent pas en cause le but non lucratif du COS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fécamp (76400)

Associations de Fécamp

Siège INSEE

1 PLACE DU GENERAL LECLERC, 76400 FECAMP

Contact

#

Identifiants

RNA
W762002547
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528666811
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0762003763
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 762S

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr