COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE FECAMP ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Activité

Mission

mise en oeuvre d'actions sociales en faveur des membres du COS et de leurs ayants droit, notamment des activités culturelles, sportives, loisirs, vacances et tourisme social, des fêtes, manifestations rencontres ; collaboration à tous projets et participation à tous organismes, comités des oeuvres sociales ou sociétés ayant une relation avec cet objet et d'une manière générale, toutes actions ou entreprises complémentaires ou annexes au présent objet, pourvu qu'elles ne mettent pas en cause le but non lucratif du COS

Commune

Fécamp (76400)

Domaine

  • action socio-culturelle

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W762002547

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0762003763

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 762S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.