M
Mission
RASSEMBLER EN SON SEIN DES ASSOCIATIONS DE FRANCE METROPOLITAINE ET DES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER OEUVRANT POUR LA LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DANS TOUTES LEURS FORMES NOTAMMENT LES CRUES, LES REMONTEES DES NAPPES D'EAU SOUTERRAINE ET LES COULEES DE
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Le Havre Seine Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Fontenay (76290)Siège INSEE
17 RUE DE LERY, 95430 AUVERS-SUR-OISEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W762001967
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
443995931
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0762009246
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 953P
Activité
Environnement, cadre de vie
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr