ASSOCIATION RHIN ET DANUBE ANCIEN DE LA PREMIERE ARMEE FRANCAISE DE SEINE MARITIME SECTION DE FECAMP Active FECAMP Armée W762001822 Créée en 1970 ANCIENS COMBATTANTS Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège FECAMP (76400) Identifiants RNAW762001822 HIST.0762002996 Historique Créée le 25/08/1970, dernière déclaration le 26/04/2007 4 évènements 25/08/1970 Création 11/09/1970 Publication au Journal Officiel 26/04/2007 Dernière déclaration 05/11/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2005-12-24 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.