PETANQUE SAINT ROMANAISE Active Saint-Romain-de-Colbosc Sport W762001777 Créée en 2000 PETANQUE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Romain-de-Colbosc (76430) Identifiants RNAW762001777 HIST.0762008618 Historique Créée le 07/03/2000, dernière déclaration le 11/04/2016 4 évènements 07/03/2000 Création 01/04/2000 Publication au Journal Officiel 11/04/2016 Dernière déclaration 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.