ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS ET VICTIMES DE GUERRE D'EPREVILLE Active Épreville Armée W762001560 Créée en 1980 oeuvrer pour le souvenir Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Épreville (76400) Identifiants RNAW762001560 HIST.42 191 Historique Créée le 20/06/1980, dernière déclaration le 07/04/2022 4 évènements 20/06/1980 Création 09/07/1980 Publication au Journal Officiel 07/04/2022 Dernière déclaration 07/04/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.