COMITE DES FETES DE SAUSSEUZEMARE EN CAUX

Active Sausseuzemare-en-Caux 1967-06-28
M

Mission

ORGANISATION DE LA FETE LOCALE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sausseuzemare-en-Caux (76110)

Associations de Sausseuzemare-en-Caux

Siège INSEE

1 RUE DES ECOLES, 76110 SAUSSEUZEMARE-EN-CAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W762001507
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492332366
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0762002341
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 762S

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr