SAINT AUBIN ECOLE

Active Saint-Aubin-Routot 1996-09-05
M

Mission

ETRE GARANT DES DROITS ET DES DEVOIRS DES PARENTS ET DES ENFANTS A L'ECOLE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Aubin-Routot (76430)

Associations de Saint-Aubin-Routot

Siège INSEE

HAMEAU DE GODEBERT, 76430 SAINT-AUBIN-ROUTOT

Contact

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Identifiants

RNA
W762001063
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
448767400
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0762007556
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 762S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr