M
Mission
ORGANISER ET PROMOUVOIR DES DEBATS PUBLIQUES OU NON POUR RECUEILLIR LES AVIS DES ADMINISTRES DE LA VILLE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON EDITER ET COMMUNIQUER LA SYNTHESE DES AVIS DONNES SOUS TOUTES FORMES DE COMMUNICATION ET D INFORMATION
Domaines
- information communication 👉 Caux Seine Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Notre-Dame-de-Gravenchon (76330)Associations de Port-Jérôme-sur-Seine
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W762000532
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Activité
information communication
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr