COMITÉ DÉPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS SEINE MARITIME

Active Le Havre 1979-10-04
M

Mission

accès pour tous à la pratique des activités physiques et sportives ; le Comité Départemental s'interdit toute discrimination ; il veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique et Sportif Français

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Havre (76600)

Associations de Le Havre

Contact

#

Identifiants

RNA
W762000499
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0762003983
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 762S

Activité

Sports, activités de plein air

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr