TMT : GROUPEMENT D'EMPLOYEURS TURRETOT-MUNICIPAUX TENNIS

Active Turretot 2006-02-23
M

Mission

CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 JUILLET 1985 CE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS A POUR OBJET EXCLUSIF : LA MISE A DISPOSITION AUPRES DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES, LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Turretot (76280)

Associations de Turretot

Siège INSEE

76280 TURRETOT

Contact

#

Identifiants

RNA
W762000297
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489051607
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0762010336
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 762S

Activité

conduite d'activités économiques

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr