LES PETITES FUSÉES Active Brachy Périscolaire W761009591 107404709 Créée en 2026 financer et soutenir les projets, activités et sorties des élèves de l'école Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Brachy (76730) 6 PLACE JACQUES CLATOT, 76730 BRACHY Identifiants RNAW761009591 SIREN107404709 Historique Créée le 02/06/2026, dernière déclaration le 02/06/2026 6 évènements 02/06/2026 Création 02/06/2026 Dernière déclaration 02/06/2026 Enregistrement INSEE 02/06/2026 Dernier évènement INSEE 09/06/2026 Publication au Journal Officiel 09/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 02/06/2026 / Création 02/06/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.