ASSOCIATION TERROIR DES MARNIERES

Active Catelier 2026-01-23
M

Mission

mutualiser les informations afin de faciliter les démarches des propriétaires ; défendre les intérêts moraux et financiers collectifs des propriétaires ; aider à la compréhension des procédures liées aux présomptions d'existence de cavités souterraines et à l'identification des dispositifs d'aides et subventions existants ; aider ou accompagner ses adhérents dans leurs démarches, sans obligation de résultat

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Terroir de Caux
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Commune & Contact

Commune

Catelier (76590)

Associations de Le Catelier

Contact

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Identifiants

RNA
W761009467
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Création 2026-01-23
Télécharger l'annonce Lien permanent
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 761S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr