COMITÉ DES FÊTES DE BIVILLE-LA-BAIGNARDE Active Biville-la-Baignarde Comités des fêtes W761008515 Créée en 1960 étude et organisation des réjouissances communales Contact EMAILcdfblb76890@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Biville-la-Baignarde (76890) Identifiants RNAW761008515 HIST.1948 Historique Créée le 06/09/1960, dernière déclaration le 27/11/2025 4 évènements 06/09/1960 Création 20/09/1960 Publication au Journal Officiel 27/11/2025 Dernière déclaration 02/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 27/11/2025 / Modification 27/11/2025 Modification Transfert du siège : 344 rue du Maroin, 76890 Biville-la-Baignarde Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.