COMITE FNACA DE BAZINVAL Active Bazinval Anciens combattants W761003620 Créée en 2002 commémoration des armistices des différentes guerres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bazinval (76340) Identifiants RNAW761003620 HIST.0761006588 Anciennes informations Historique Créée le 18/03/2002, dernière déclaration le 23/08/2013 4 évènements 18/03/2002 Création 20/04/2002 Publication au Journal Officiel 23/08/2013 Dernière déclaration 03/09/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2005-07-09 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.